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Artista deco plants

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Écrit par Administrator
Lundi, 06 Décembre 2010 15:38

I. Informations générales

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Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
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III. Mise en garde générale sur les informations diffusées

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Artista Déco Plants fait en sorte d'assurer au mieux de ses possibilités le fonctionnement et la sécurité du site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.
Artista Déco Plants se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle le jugera opportun, le contenu de ce site. Toutefois, Artista Déco Plants ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site ainsi que la permanence de son bon fonctionnement et de sa totale sécurité informatique.
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Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société Artista Déco Plants. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).
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VIII. Application de la loi française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales.Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

Mise à jour le Vendredi, 18 Mai 2012 12:28